Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1589715
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 janvier 1990 par BADIE Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589715.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BADIE Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 mars 1992 - Transmission de propriété n°61038 - Publication au BOPI 1992-03-06